Mentions légales
Éditeur du site
Sylvie Le Caoussin Fouquet & Pascal Fouquet
Immatriculé sous le numéro :
Adresse : 3 rue Sébastopol – 94510 La Queue en Brie – Est 94
Représentant légal : Pascal Fouquet
Email : pascal@la-kinesiologie.com
Téléphone : 06 51 31 66 97
Rédaction de contenu
Sylvie Le Caoussin Fouquet & Pascal Fouquet
Identité graphique
Elodie Lo Van
Email : elodie.lovan@gmail.com
Développement
Solène Curtius – Graphiste Webdesigner
www.solenecurtius.com
Hébergement
SASU OVH
2 Rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Site Web : https://www.ovh.com
Conditions d’utilisation
Nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Internet explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc…
Pascal Fouquet met en œuvre tous les moyens dont il dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet.
Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de Pascal Fouquet, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. Pascal Fouquet n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
Cookies
Le site www.la-kinesiologie.com peut-être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.
Services fournis
L’ensemble des activités de la société ainsi que ses informations sont présentés sur notre site www.la-kinesiologie.com
Pascal Fouquet s’efforce de fournir sur le site www.la-kinesiologie.com des informations aussi précises que possible. Les renseignements figurant sur le site www.la-kinesiologie.com ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles.
Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, toutes les informations indiquées sur le site www.la-kinesiologie.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.
Limitation contractuelles sur les données
Propriété intellectuelle
Tout le contenu du présent site www.la-kinesiologie.com incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Pascal Fouquet. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Litiges
Médiations
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation.
L’entité de médiation retenue est : CNPM MEDIATION DE LA CONSOMMATION.
En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://cnpm-mediation-consommation.eu
ou par voie postale en écrivant à CNPM – MEDIATION – CONSOMMATION – 27 avenue de la libération – 42400 Saint-Chamond
N° d’adhérents CNPM : 15489 & 15558
